The Alphaville Herald publie la réponse de Linden Research à la plainte de deux résidents de Second Life concernant de nombreuses violations du Droit à la Propriété Intellectuelle.

Comme il fallait s'y attendre Linden Research rejette tout en bloc, enfin presque tout. C'est Michaël H. Page du cabinet Durie Tangri LLP qui s'est attelé à cette pénible tâche qui consiste à répondre point par point, paragraphe par paragraphe et quelque fois phrase par phrase à l'assignation en justice des plaignants représentés par Alan Himmelfarb du cabinet d'avocats KamberEdelson.

La lecture de la réponse est ardue dans la mesure où il ne s'agit pas d'argumenter mais de répondre si oui ou non Linden reconnaît le bien fondé de chaque affirmation de l'acte d'assignation.

• "Denied", Linden Research rejette ce qui est écrit dans ce paragraphe.
• "Admitted", Linden Research admet ce qui est écrit dans le paragraphe.
• "Linden lacks sufficient information...", Linden manque d'informations suffisantes et dans tous les cas donc rejette tout en bloc. Cela signifie aussi que Linden demande à la partie adverse de fournir ses preuves.

Bien sûr il y a des choses curieuses à lire :

• alors que l'assignation est à l'encontre de Linden Research et Linden Research International, elle fait état tout du long de Linden Lab ; la réponse tient fermement à Linden Research ;
• paragraphe 1 : Linden admet que LR a son quartier général à San Francisco, California et que LR dirige le monde virtuel Second Life. Linden dénie le reste des allégations de ce paragraphe. C'est du bon boulot d'avocat, on ne laisse rien passer, surtout pas quand un paragraphe contient deux affirmations qui sont de natures très différentes, ici la localisation de Linden Research suivi immédiatement de "pour son exercice de violation des droits de propriété intellectuelle...". Nous avons là des professionnels, la suite du processus promet d'être intéressante ;
• Linden admet l'existence de CopyBots dont les actes sont contraire aux TOS de Second Life ;
• Linden fait aussi un petit cours de droit en opposant le doit de l'Etat de Californie et le droit fédéral des USA pour lesquels l'interprétation des lois sur le Copyright comporteraient des différences, le droit fédéral l'emportant alors ; les plaignants s'appuyaient, eux, sur le droit californien.

Maintenant, la suite va être plus délicate à interpréter ; par le biais des rencontres d'avocats et d'échanges épistolaires, les deux parties vont mettre sur la table les preuves et les éventuels témoignages. Mais, tout cela est très confidentiel et, à moins d'une improbable déclaration publique, nous en saurons plus si aucun accord n'est intervenu et que le procès est réellement engagé.

Garmin Kawaguichi,
rédacteur virtuel