Une question agite régulièrement les cerveaux (virtuels pour certains?) des résidents des mondes virtuels et plus particulièrement de Second Life : quelle rapport y a t'il entre la virtualité d'un espace et la protection d'une marque et/ou de son image?

Il existe trente et une manières d'aborder la question dont une, triviale : "je vous fait une pub d'enfer dans Second Life en imitant votre paire de chaussures au félin qui bondit en montrant ses griffes!" On ne va pas lancer la mille et unième polémique sur le sujet!

Essayons plutôt d'aborder le sujet d'une manière très différente. Les Mondes Virtuels, tels ceux que nous fréquentons ces temps-ci, sont ils réellement virtuels?

En fait il n'existe pas de "Monde à 100% virtuel" car si tel était le cas, les gens du monde réel n'en auraient pas connaissance. A l'heure actuelle pour que naisse un monde virtuel, et qu'il survive, il faut l'intervention constante de gens réels (au moins une personne mais pour Second Life, des dizaines de milliers) utilisant autant de machines réelles. Si un monde virtuel 100% autonome existait et qu'un avatar plus débrouillard que les autres utilisait une marque enregistrée dans le monde réel et bien il n'y aurait pas de problème puisque personne ne le saurait dans le monde réel.

Et maintenant un petit exercice juridique pour vérifier que vous avez bien suivi : soit Monsieur Un qui invente un monde virtuel dans lequel un avatar créerait automatiquement des objets et leur attribuerait, sans intervention extérieure, des marques en partant des vingt-six lettres de l'alphabet, des dix chiffres et de quelques caractères spéciaux.
1ère question : quelle serait la responsabilité juridique de Monsieur Un si, le hasard faisant bien les choses, l'avatar "inventait" des marques comme Coca Cola, Microsoft et Caram'bar?

Monsieur Un, voulant éviter les ennuis, crée une liste de millions de marques qui servirait de filtre à l'avatar pour rejeter certains mots automatiquement créés.
2ème question : quels sont les droits pour telle ou telle marque d'accéder à cette liste et de vérifier leur présence, leur absence ou la présence de concurrents alors qu'eux-mêmes sont absents ou l'inverse?

Mademoiselle Deux, Madame Trois et Monsieur Cinq se déclarent très intéressés par les travaux de Monsieur Un et désirent en acquérir les sources et les droits, ce qui est gérable selon nos législations actuelles.
3ème question : sous quel(s) régime(s) de droit, la liste des marques est-elle négociable ; entre autres, Monsieur Un a-t'il le droit de demander un paiement pour une liste qui contient une infinité de noms protégés dont aucun ne lui appartient?

On se retrouve à la fin des vacances d'été 2010 pour comparer les réponses, encore aurait-il fallût qu'il y en ait!

En tout cas, j'ai enfin compris / appris quelque chose en lisant le Canard Virtuel ; je sais maintenant pour quoi les avocats d'affaires coûtent si cher (au moins un bras et un oeil! )

Garmin Kawaguichi,
virtuellement vôtre